Assurance Prospectus - Introduction en Bourse
AIG, leader mondial de l’assurance "Responsabilité des Dirigeants", a conçu pour les introductions en bourse une police Prospectus.
Une introduction en bourse est une opération complexe qui fait peser sur l’émetteur et ses dirigeants des obligations lourdes.
Le Prospectus est le document qui centralise les informations sur lesquelles l’acheteur de titres financiers fonde sa décision d’achat. Il constitue donc en ceci le document essentiel d’analyse pour l’ensemble des investisseurs.
Le contenu du Prospectus est strictement encadré par les textes nationaux et communautaires ainsi que par des règlements dictés par les autorités de régulation telles que l’AMF en France ou la SEC aux Etats-Unis.
Ce document, ainsi que toute information communiquée ou non communiquée pendant la période précédent une introduction en bourse (RoadShow, Press Releases…) sont une source de responsabilité pour les dirigeants impliqués.
L’exposition au risque dépend de la place boursière considérée, du montant de titres financiers émis et du format d’enregistrement de ceux-ci.
Marché
Le contrat Prospectus s’adresse à toutes les sociétés qui réalisent une opération de marché, qu’il s’agisse d’une introduction en bourse, d’une offre secondaire d'un placement obligataire ou d'une augmentation de capital.
Il n'y a pas de restriction sur la place boursière de la cotation.
Avantages & Garanties
Avantages
- Disposer d’une capacité entièrement dédiée aux risques de "Responsabilité des Dirigeants" directement liés à une opération de marché
- Protéger la capacité du programme Responsabilité de Dirigeants qui reste disponible pour toute autre éventuelle réclamation
- Disposer d’une police spécifiquement adaptée à une opération de marché :
- Vocabulaire et concepts juridiques adaptés
- Couvertures des offres secondaires
- Extension des garanties aux actionnaires de référence de la société émettrice
- Remboursement des indemnités versées aux intermédiaires teneurs de marché
- Disposer d’une police d’assurance à durée ferme d'un an avec une capacité reconstituée dans le cadre de la période subséquente de 5 ans suite à la résiliation de la police souscrite :
- Termes et conditions fixes
- Garanties inaliénables tout au long des années susceptibles d'accueillir une réclamation
Garanties
Principales couvertures :
- Personnes physiques
- Prise en charge ou remboursement des conséquences pécuniaires résultant de toute réclamation mettant en jeu sa responsabilité civile
- Frais de défense : défense civile, pénale ou devant une autorité administrative
- Atteinte à la réputation
- Soutien psychologique
- Frais de consultant et de communication en cas d'extradition
- Personne morale (société émettrice)
- Prise en charge ou remboursement des conséquences pécuniaires résultant de toute réclamation mettant en jeu sa responsabilité civile
- Frais de défense : civile, pénale ou dans le cadre d'une poursuite devant une autorité administrative
- Evénement de force majeure
- Gestion de crise
- Protection des données personnelles